Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRAPROD
/
SANSMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSMOUSSE
TERRAPROD, EURL

Numéro de dépôt :
3751581
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2020
SANSMOUSSE de TERRAPROD

Présentation de la marque SANSMOUSSE

Déposée le 6 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRAPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SANSMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRAPROD domicilié(e) LIEU DIT COULONQUE - 33420 - GENISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 020 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAPROD, EURL domicilié(e) LIEU DIT COULONQUE - 33420 - GENISSAC - France.

La marque SANSMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSMOUSSE est expirée depuis le 6 juillet 2020.

TERRAPROD a également déposé les autres marques suivantes : PLANTCLEAN , TRICHOSOL , TIPULOFF


TERRAPROD, EURL - LIEU DIT COULONQUE - 33420 - GENISSAC - France - SIREN 508020658


TERRAPROD, EURL - LIEU DIT COULONQUE - 33420 - GENISSAC - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Herbicide. Produit pharmaceutique et vétérinaire.